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Études en cours E 2 345. Prestations de service en cours 3451. Prestations de services S 1 3452. Prestations de services S 2 351. Produits intermédiaires
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no 67-706 du 21 août 1967 relative à l'organisation administrative et financière de la sécurité sociale Rapport d'activité 2009 de la Cnaf sur le site de la
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705 du Code de procédure pénale Art. 706-17 du Code de procédure pénale Art. 706-75 du Code de procédure pénale Art. 706-72-1 du Code de procédure pénale
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principales dépenses sont les prestations pour la branche maladie du régime général (198,3 milliards d'euros) et les prestations pour la branche vieillesse
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établissements 185 - Biens et prestations de service échangés entre l'établissement et le siège social 186 - Biens et prestations de service échangés entre établissements
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retraite. Selon le rapport de juin 2021 de la Commission des comptes de la sécurité sociale, la progression des prestations de retraite serait moins dynamique
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quatre branches de la Sécurité sociale (maladie, famille, retraite, accidents du travail-maladies professionnelles), qui servent des prestations telles que
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d'autres services convergents comme un service de téléphonie IP avec ou sans ligne téléphonique France Télécom ou des services nommées « Mes Services Unifiés »
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permettant de s'acquitter pour le compte de leur client des taxes afférentes. Dans le second cas, ils peuvent facturer librement le coût de cette prestation à
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1967 n° 67-706 relative à l'organisation administrative et financière de la Sécurité sociale, n° 67-707, n° 67-708 relative aux prestations familiales
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d'exposition ainsi que des lieux de ressources documentaires et divers services d'archives. Par ailleurs, la ville compte plusieurs salles d'exposition artistique
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série est une série d'animation japonaise relatant des aventures distinctes de la plupart des jeux vidéo Pokémon. Elle met en scène Sacha, en tant que personnage
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par des concerts et des prestations musicales de musique de chambre. Au sein de l'espace Stéphane-Hessel, dans le quartier de la Grande-Pâture, l’Espace
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été portée à quinze semaines compte tenu de son succès d'audience. Elle bénéficie du record de la plus longue édition de l'histoire du programme, depuis
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loi n° 2003-706 du 1er août 2003 dite loi de sécurité financière sur Legifrance. Les articles 98 à 116 concernant les commissaires aux comptes. La commission
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Budget primitif et compte administratif sont constitués d’un budget principal et de six budgets annexes établis pour certains services spécialisés (eau
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705-706. Jean Pierre Legrand, Michel Le Goff, 1992. Les observations météorologiques de Louis Morin entre 1670 et 1713, Monographie de la Direction de la
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l'on parle en langage courant de "location de batteries" en réalité il s'agit d'un contrat de "prestations de services" fournis par DIAC (filiale à 100 %
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1990 et compte 9 tournois par an. Roger Federer est le 3e joueur le plus titré dans cette catégorie - avec 28 trophées, il détient le record de titres
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longueur de son réseau, que par le chiffre d'affaires ou les prestations de transport. Voici une liste des aéroports allemands avec plus de 1 000 000 passagers
